MooAV
Acceptation du RGPD
Ce site s'appuie sur la règlementation RGPD (https://www.cnil.fr/fr/reglement-europeen-protection-donnees) ...
Ce
site s'appuie sur la règlementation RGPD
(https://www.cnil.fr/fr/reglement-europeen-protection-donnees). Néanmoins, l'hébergeur et créateur de ce site (et ses annexes visibles sur http://mooav.eu) pourra, sans approbation ni prévention obligatoire, amender celle ci dans les limites du corpus
législatif en vigueur.
En dehors de ce cadre, l'hébergeur ne peut être
tenu responsable de rien du tout. Les utilisateurs sont responsables
légalement, pénalement, devant toute juridiction, présente ou future, en
leur qualité pleine et entière de ce qu'ils/elles
postent/écrivent/commentent ici.
Le site étant gratuit, hébergé
gratuitement, maintenu gratuitement, avec pour seule ressource les
moyens de l'hébergeur, il ne sera donné lieu à aucune compensation, sous
aucune forme, sous aucun prétexte, en aucun cas, sous aucune obligation
et en aucun cas.
L'utilisation de ce site se fait donc en toute
responsabilité de chaque utilisateur ou de son représentant légal s'il y
a lieu.