List of active policies

Full policy

Ce site s'appuie sur la règlementation RGPD (https://www.cnil.fr/fr/reglement-europeen-protection-donnees). Néanmoins, l'hébergeur et créateur de ce site (et ses annexes visibles sur http://mooav.eu) pourra, sans approbation ni prévention obligatoire, amender celle ci dans les limites du corpus législatif en vigueur.

En dehors de ce cadre, l'hébergeur ne peut être tenu responsable de rien du tout. Les utilisateurs sont responsables légalement, pénalement, devant toute juridiction, présente ou future, en leur qualité pleine et entière de ce qu'ils/elles postent/écrivent/commentent ici.

Le site étant gratuit, hébergé gratuitement, maintenu gratuitement, avec pour seule ressource les moyens de l'hébergeur, il ne sera donné lieu à aucune compensation, sous aucune forme, sous aucun prétexte, en aucun cas, sous aucune obligation et en aucun cas.

L'utilisation de ce site se fait donc en toute responsabilité de chaque utilisateur ou de son représentant légal s'il y a lieu.